Résultat n°1
Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16 frimaire An VII) ; Correspondance : (2 vendémiaire An VIII-2 floréal An VIII) - Administration centrale ; - Commissaire du Directoire ; - Préfet. (voir aussi 3 L 12).
Date
an VII-an VIII
Cote
11 L 12