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20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BOUHY, CLAMECY, POUSSEAUX, conservations des signaux, bornes et repères géodésiques, constitution de servitudes de droit public par l'Institut Géographique National.

Date

1953

Cote

1 S 2691

Résultat n°2

Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches, Clamecy, Dirol, Flez-Cuzy, Isenay,, Pousseaux, Surgy, terrains, exédents, ventes.

Date

1844-1878

Cote

3 S 4880

Résultat n°3

Montreuillon, Pousseaux, Surgy, terrains, acquisitions, indemnités : plans.

Date

1851-1859

Cote

3 S 6825

Résultat n°4
POUSSEAUX – L’Église

1 media

POUSSEAUX – L’Église

Date

-

Cote

2 Fi Communes 217/2

Résultat n°5

Pousseaux, pont.

Date

1847

Cote

3 S 4646

Résultat n°6

Energie électrique, distribution, affaires diverses , Alligny-en-Morvan, Clamecy, Cosne-sur-Loire, Decize, Luzy, Myennes, La Celle-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Pousseaux, Prémery, Saint-Parize-le-Châtel, Varennes-les-Nevers.

Date

1913-1931

Cote

8 S 2360

Résultat n°7

Pousseaux

Date

1995

Cote

30 PER 217

Résultat n°8

Pousseaux, réparation du port, demande d'autorisation : correspondance, plan.

Date

1865-1867

Cote

3 S 6812

Résultat n°9

POUSSEAUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 747

Résultat n°10

Enquête (1).

Date

1923

Cote

8 S 6455

Résultat n°11

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- OISY : (1907) ;- POISEUX : (1904) ;- POUSSEAUX : (1905) ;- PREMERY : (1901-1906) ;- SAINT-MARTIN-D'HEUILLE : (1901-1904) ;- SICHAMPS : (1904-1905) ;- TRUCY-L'ORGUEILLEUX : (1902-1907) ;- URZY : (1902-1907) ;- VARZY : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 758

Résultat n°12

Pousseaux, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1836-1886

Cote

3 S 4844

Résultat n°13

Enquête (6).

Date

1923-1924

Cote

8 S 6477

Résultat n°14

Château-Chinon, Mhère, Pousseaux, dégâts et dommages causés aux propriétés riveraines.

Date

1910-1912

Cote

3 S 6986

Résultat n°15

Travaux publics, adjudication : affiche (1924)- Pont de Pousseaux, exhaussement :- Rigole d'Yonne, perrés maçonnés, réfection.

Date

1924

Cote

3 S 11491

Résultat n°16
POUSSEAUX, près Surgy – Porte de l’ancienne Chartreuse de Basseville

1 media

POUSSEAUX, près Surgy – Porte de l’ancienne Chartreuse de Basseville

Date

-

Cote

2 Fi Communes 217/1

Résultat n°17

Châtillon-en-Bazois, Chaumot, Clamecy, La Collencelle, Marigny-sur-Yonne, Pazy, Pousseaux, Sardy, terrains, acquisitions, dommages, indemnités.

Date

1826-1827

Cote

3 S 4890

Résultat n°18

Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy, acquisitions : actes.

Date

1826-1844

Cote

3 S 4746

Résultat n°19

Pousseaux, pont, exhaussement, adjudication : devis, détail estimatif des travaux, plans, correspondance.

Date

1923-1925

Cote

3 S 9241

Résultat n°20

Nevers : (1931-1939) ; Oulon : (1928-1939) ; Ouroux : (1930-1940) ; Pougues-les-Eaux : (1927-1937) ; Pouilly-sur-Loire : (1925-1946) ; Pousseaux : (1929-1938) ; Prémery : (1923-1935) ; Saint-Amand-en-Puisaye : (1923-1939) ; Saint-André-en-Morvan : (1927-1943).

Date

1923-1943

Cote

8 S 2351