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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux entre l'administration et un propriétaire : correspondance, délibérations municipales, pourvoi, plan.
Cote
7 S 10714
 Date
1878-1883
 Lieu
Nohain (Le), Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Plan, Procès-verbal de délibérations, Pourvoi

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux...