Pougues (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Pougues (Justice de Paix de)	Type de document Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX. (An II).
Résultat n°2		(An III, An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Pougues (Justice de Paix de)	Type de document Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX. (An III, An VII).
Résultat n°3		Audiences : registres- (29 avril 1793-2 frimaire An IV) ; - (8 frimaire An VII-4 vendémiaire An VIII). Police municipale : registre (8 vendémiaire An VII-28 vendémiaire An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Pougues (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES Audiences : registres- (29 avril 1793-2 frimaire An...
Résultat n°4		(1791, 1792, 1793).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Pougues (Justice de Paix de)	Type de document Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX. (1791, 1792, 1793).

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