Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.
Date
1932
Cote
3 S 11260
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Contexte : Navigation intérieure
- 1 - NAVIGATION
- 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
- Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).