VANDENESSE, changement de direction, autorisation : correspondance, rapport, avis du maire, plan, arrêté.
Date
1845
Cote
7 S 10300
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- PORT (Rivière du)
- VANDENESSE, changement de direction, autorisation :...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).