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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 10300
Date
1845
Lieu
Port (Rivière du), Vandenesse
Type de document
Rapport, Arrêté, Avis du maire, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • PORT (Rivière du)
  • VANDENESSE, changement de direction, autorisation :...