CLAMECY, Les Ponts Verts, lavoir, établissement, autorisation, proposition de retrait : rapport, arrêté, plan.
Date
1929
Cote
7 S 9279
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 6 - Lavoirs
- 1 - Lavoirs par cours d'eau
- BEUVRON (Le)
- CLAMECY, Les Ponts Verts, lavoir, établissement, autorisation,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).