Pont-des-Pelles (Ruisseau du)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.	Cote 7 S 10393	Date 1898	Lieu Pont-des-Pelles (Ruisseau du), Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel	Type de document Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Rapport
		Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées 1 - COURS D'EAU 8 - Assainissement - Drainage 2 - Curages et faucardements 1 - Curages par cours d'eau PONT-DES-PELLES (Ruisseau du) Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance,...

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Magny-Cours, Saint-Parize-le-Châtel, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.