• sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier Thomas frères [Edme et Antoine, industriels au Pont-Patin, à Coulanges-lès-Nevers ; associé : Henri Raimond, médecin], contentieux : acte de la société Thomas frères (1857), statuts de la société Guidez [repreneur] (1863), certificat de non-inscription, actes sous seing privé, comptes de fermages, affiche de vente sur saisie, note, protêt, état de créance, relevé de comptes, collocation, signification, jugement, exécutoire de dépens, rapport de faillite, quittance, ouverture de crédit, correspondance (1857-1877).
Cote
48 J 493
 Date
1857-1877
 Lieu
Pont-Patin, Usines et ateliers mécaniques de (Coulanges-lès-Nevers, Nièvre)
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Fonds du Comptoir d'escompte de Nevers et du Crédit...
  • 9 - Contentieux - Liquidation
  • 1 - Contentieux et actions juridiques
  • Dossier Thomas frères [Edme et Antoine, industriels...