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Résultat n°1

Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

Date

1813-1819

Cote

2 S 2578

Résultat n°2

Pont à bascule, emploi de préposé.

Date

1813-1847

Cote

1 S 2867

Résultat n°3

Ponts suspendus de la Nièvre, police : (1896-1938) ; Saint-Léger-des-Vignes, bac-passage d'eau : (1913-1935) ; Ponts, reconstructions, concessions : (1914-1939) ; ponts métalliques : (1922-1936, 1941) ; Nevers, pont de La Jonction, installation d'un pont à bascule : (1936) ; Uxeloup, La Perrière, ponts de planches, projet de reconstruction : (1937).

Date

1896-1939

Cote

3 S 2277

Résultat n°4

Razou, voie de garage, projet d'installation : correspondance, rapports, délibérations (1904) ; Moux, contre-rails, pose sur les chemins ruraux : correspondance, rapports, délibérations(1909) ; Chaumot-Chitry, pont-à-bascule : correspondance, rapports, délibérations (1910).

Date

1904-1910

Cote

5 S 10667

Résultat n°5

Port, pont à bascule, installation, autorisation : correspondance, rapport, cahier des charges, arrêtés, plan, décret ministériel.

Date

1919-1920

Cote

3 S 9469

Résultat n°6

Pont à bascule.

Date

an XIII-1807

Cote

3 S 4042

Résultat n°7

Roulage, ponts à bascule : ciruculaires.

Date

1807-1809

Cote

1 S 4041

Résultat n°8

Moulins-Engilbert, gare, fourniture d'un pont à bascule.

Date

1908-1910

Cote

5 S 8285