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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 S 9459

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
    • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 11148

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Beaumont-la-Ferrière, rouissage du chanvre, atteinte à la santé publique : correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    7 S 11160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Beaumont-la-Ferrière, rouissage du chanvre, atteinte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1924 " : arrêté (affiche).

    Date

    1923

    Cote

    3 S 11549

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1925 " : arrêté (affiche).

    Date

    1924

    Cote

    3 S 11550

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Tréfileries, pollution des eaux, police des eaux : correspondance, rapports.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 9480

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • FOURCHAMBAULT
    • Tréfileries, pollution des eaux, police des eaux :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 8467

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 4 - Pollution
    • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    7 S 11501

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires, évacuation en Loire, conduite en ciment, installation de pompe, autorisations : rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 S 9471

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    7 S 9627

    Date

    1928-1929

    Cote

    7 S 9627

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • 7 S 9627

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    PREMERY, Demeurs, usines Lambiotte, pollution des eaux, police des cours d'eau : rapport, plan (1928), correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    7 S 9481

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • PREMERY, Demeurs, usines Lambiotte, pollution des eaux,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).