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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.
Cote
3 S 9459
 Date
1927-1934
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
  • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...
Résultat n°2

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11148
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...
Résultat n°3

Beaumont-la-Ferrière, rouissage du chanvre, atteinte à la santé publique : correspondance.
Cote
7 S 11160
 Date
1884
 Lieu
Nièvre (La), Beaumont-la-Ferrière
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Beaumont-la-Ferrière, rouissage du chanvre, atteinte...
Résultat n°4

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1924 " : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11549
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...
Résultat n°5

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1925 " : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11550
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • "Pêche fluviale, déversement des résidus industriels...
Résultat n°6

Tréfileries, pollution des eaux, police des eaux : correspondance, rapports.
Cote
3 S 9480
 Date
1928
 Lieu
Fourchambault, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • FOURCHAMBAULT
  • Tréfileries, pollution des eaux, police des eaux :...
Résultat n°7

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation : arrêté (affiche).
Cote
3 S 8467
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...
Résultat n°8

Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels, réglementation permanente : arrêté (affiche).
Cote
7 S 11501
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 3 - Réglementation
  • Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels,...
Résultat n°9

Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires, évacuation en Loire, conduite en ciment, installation de pompe, autorisations : rapport, arrêté, correspondance.
Cote
3 S 9471
 Date
1928-1929
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires,...
Résultat n°10

7 S 9627
Cote
7 S 9627
 Date
1928-1929
 Lieu
Nièvre (La), Prémery
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • 7 S 9627
Résultat n°11

PREMERY, Demeurs, usines Lambiotte, pollution des eaux, police des cours d'eau : rapport, plan (1928), correspondance.
Cote
7 S 9481
 Date
1928-1929
 Lieu
Nièvre (La), Prémery
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • PREMERY, Demeurs, usines Lambiotte, pollution des eaux,...