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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

Date

1927-1934

Cote

3 S 9459

Résultat n°2

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11148

Résultat n°3

Beaumont-la-Ferrière, rouissage du chanvre, atteinte à la santé publique : correspondance.

Date

1884

Cote

7 S 11160

Résultat n°4

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1924 " : arrêté (affiche).

Date

1923

Cote

3 S 11549

Résultat n°5

"Pêche fluviale, déversement des résidus industriels dans les cours d'eau et rouissage des textiles, réglementation pour 1925 " : arrêté (affiche).

Date

1924

Cote

3 S 11550

Résultat n°6

Tréfileries, pollution des eaux, police des eaux : correspondance, rapports.

Date

1928

Cote

3 S 9480

Résultat n°7

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 8467

Résultat n°8

Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

7 S 11501

Résultat n°9

Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires, évacuation en Loire, conduite en ciment, installation de pompe, autorisations : rapport, arrêté, correspondance.

Date

1928-1929

Cote

3 S 9471

Résultat n°10

7 S 9627

Date

1928-1929

Cote

7 S 9627

Résultat n°11

PREMERY, Demeurs, usines Lambiotte, pollution des eaux, police des cours d'eau : rapport, plan (1928), correspondance.

Date

1928-1929

Cote

7 S 9481