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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
  2. Résultat n°2

    Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
  3. Résultat n°3

    - Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 81

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Affaires politiques nationales, départementales :...
  4. Résultat n°4

    Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation par les Assemblées primaires, acceptation par les communes : instruction, arrêté, reçu (An III, An VIII).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    11 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Constitution de l'An III et de l'An VIII, acceptation...
  5. Résultat n°5

    - Activités politiques, affaires politiques nationales : correspondance, arrêtés ; - Police locale, affaires politiques locales : correspondance, pétitions ; - Ex-clercs, surveillance, arrestation : correspondance ; - Morillon de Bazarnes, détention : correspondance ; - Impôt sur les riches, levée : instructions, correspondance, état nominatif.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • - Activités politiques, affaires politiques nationales...