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163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).
Cote
3 S 11005
 Date
1838-1843
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté...
Résultat n°2

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8713
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...
Résultat n°3

Navigation et pêche, réglementation.
Cote
3 S 3051
 Date
1817
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Navigation et pêche, réglementation.
Résultat n°4

Police de la navigation, réglement : affiche.
Cote
3 S 7403
 Date
1902
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police de la navigation, réglement : affiche.
Résultat n°5

Exploitation ; réglements généraux.
Cote
5 S 2379
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Exploitation
  • Exploitation ; réglements généraux.
Résultat n°6

Chemins de fer d'intérêt local et tramways, concession, réglementation.
Cote
5 S 8318
 Date
1866-1883
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Chemins de fer d'intérêt local et tramways, concession,...
Résultat n°7

Circulation, réglementation : rapport.
Cote
3 S 8578
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Chemins de halage
  • Circulation, réglementation : rapport.
Résultat n°8

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9190
 Date
1913-1931
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 3 - Flottage sur la Cure
  • 1 - Embarquement des flots
  • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...
Résultat n°9

Pêche, réglementation, autorisations, objets divers : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9244
 Date
1910-1921
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Pêche, réglementation, autorisations, objets divers...
Résultat n°10

Traversée, réglementation : corespondance.
Cote
3 S 6779
 Date
1858-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Haute-Yonne, Basseville
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • CLAMECY Basseville
  • Traversée, réglementation : corespondance.
Résultat n°11

Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.
Cote
3 S 9465
 Date
1937
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...
Résultat n°12

Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.
Cote
3 S 4920
 Date
1833
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • DECIZE
  • Pont suspendu, droits de péage, police, conservation...
Résultat n°13

Saincaize, gare, police.
Cote
5 S 7652
 Date
1862-1873
 Lieu
Saincaize-Meauce
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 1 - Affaires générales
  • 1 - Gares - Stations
  • Saincaize, gare, police.
Résultat n°14

Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Cote
3 S 9376
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1934, rappel : affiche.
Résultat n°15

Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Cote
3 S 9378
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Interdiction pour 1931, rappel : affiche.
Résultat n°16

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11148
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 4 - Pollution
  • Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage,...
Résultat n°17

"Réglements et instructions concernant l'annonce des crues"-Vallière Nevers (1899) ; "Recueil de graphiques et de tables numériques pour la prévision des crues de Digouin à Briare" - Mazeron Nevers [s.d. : 1889] ; "Instruction pour la surveillance des ouvrages de la Loire à Nevers, en cas de crue : (1889)".
Cote
3 S 7136
 Date
1889-1899
 Lieu - Type de document
Recueil, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 1 - Etudes-enquêtes
  • "Réglements et instructions concernant l'annonce des...
Résultat n°18

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.
Cote
3 S 9188
 Date
1910-1933
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...
Résultat n°19

Echelles métriques sur les bateaux, réglementation : correspondance (1840-1864), affiches (1840).
Cote
3 S 7376
 Date
1834-1864
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • Echelles métriques sur les bateaux, réglementation...
Résultat n°20

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8436
 Date
1862-1880
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat nominatif, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Police de la pêche, personnel : instructions, états...