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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°2

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.

Date

1886-1898

Cote

3 S 8713

Résultat n°3

Navigation et pêche, réglementation.

Date

1817

Cote

3 S 3051

Résultat n°4

Police de la navigation, réglement : affiche.

Date

1902

Cote

3 S 7403

Résultat n°5

Exploitation ; réglements généraux.

Date

1901-1903

Cote

5 S 2379

Résultat n°6

Chemins de fer d'intérêt local et tramways, concession, réglementation.

Date

1866-1883

Cote

5 S 8318

Résultat n°7

Circulation, réglementation : rapport.

Date

1905

Cote

3 S 8578

Résultat n°8

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1913-1931

Cote

3 S 9190

Résultat n°9

Pêche, réglementation, autorisations, objets divers : rapports, correspondance.

Date

1910-1921

Cote

3 S 9244

Résultat n°10

Traversée, réglementation : corespondance.

Date

1858-1861

Cote

3 S 6779

Résultat n°11

Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.

Date

1937

Cote

3 S 9465

Résultat n°12

Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.

Date

1833

Cote

3 S 4920

Résultat n°13

Saincaize, gare, police.

Date

1862-1873

Cote

5 S 7652

Résultat n°14

Interdiction pour 1934, rappel : affiche.

Date

1933

Cote

3 S 9376

Résultat n°15

Interdiction pour 1931, rappel : affiche.

Date

1930

Cote

3 S 9378

Résultat n°16

Résidus industriels, déversement ; textiles, rouissage, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11148

Résultat n°17

"Réglements et instructions concernant l'annonce des crues"-Vallière Nevers (1899) ; "Recueil de graphiques et de tables numériques pour la prévision des crues de Digouin à Briare" - Mazeron Nevers [s.d. : 1889] ; "Instruction pour la surveillance des ouvrages de la Loire à Nevers, en cas de crue : (1889)".

Date

1889-1899

Cote

3 S 7136

Résultat n°18

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

Date

1910-1933

Cote

3 S 9188

Résultat n°19

Echelles métriques sur les bateaux, réglementation : correspondance (1840-1864), affiches (1840).

Date

1834-1864

Cote

3 S 7376

Résultat n°20

Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.

Date

1862-1880

Cote

3 S 8436