Police (rurale) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Police rurale, police correctionnelle, audiences : registres : - (2 octobre 1791-12 février 1792) ; - (1er juin 1793-29 juillet 1793) ; - (25 ventôse An II-24 fructidor An IX).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Lormes (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES 53 L /6-9 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (intra muros) Police rurale, police correctionnelle, audiences :...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Police rurale, police correctionnelle, audiences : registres : - (2 octobre 1791-12 février 1792) ; - (1er juin 1793-29 juillet 1793) ; - (25 ventôse An II-24 fructidor An IX).