Police (rurale) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Police rurale, police correctionnelle, audiences : registres : - (2 octobre 1791-12 février 1792) ; - (1er juin 1793-29 juillet 1793) ; - (25 ventôse An II-24 fructidor An IX).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Police rurale, police correctionnelle, audiences : registres : - (2 octobre 1791-12 février 1792) ; - (1er juin 1793-29 juillet 1793) ; - (25 ventôse An II-24 fructidor An IX).

Date

Cote