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  1. Résultat n°1

    Police municipale : - Police, audiences : registre (1791-An II) ; - Délibérations : extrait (décembre 1792, 1 pièce) ; - Plumitif : (1er thermidor An II-3 fructidor An III, 1 cahier).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 45 L /1-32 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (intra muros)
    • Police municipale : - Police, audiences : registre...
  2. Résultat n°2

    Audiences : registres- (29 avril 1793-2 frimaire An IV) ; - (8 frimaire An VII-4 vendémiaire An VIII). Police municipale : registre (8 vendémiaire An VII-28 vendémiaire An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • Audiences : registres- (29 avril 1793-2 frimaire An...