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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).
Cote
1 L 204
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).
Résultat n°2

- (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures (s. d. ) ; - Cédules : (s. d. ).
Cote
56 L 10
 Date
an VII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
  • - (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures...
Résultat n°3

(1791).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
  • (1791).
Résultat n°4

Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).
Cote
1 L 192
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Château-Chinon (District de), Aunay, Clamecy (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles...
Résultat n°5

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.
Cote
4 L 19
 Date
an II
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Certificat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
Résultat n°6

Justice, police, surveillance, fêtes.
Cote
11 L 16-6
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • Justice, police, surveillance, fêtes.
Résultat n°7

- (1er janvier 1793-2 prairial An II) ; - (26 brumaire An IV-19 messidor An IV) ; - (26 mesidor An IV-9 nivôse An V) ; - (16 nivôse An V-6 thermidor An V) ; - (16 thermidor An V-16 nivôse An VI) ; - (19 nivôse An VI-19 brumaire An VII) ; - (16 brumaire An VII-19 prairial An VII) ; - (6 messidor An VII-16 nivôse An VIII).
Cote
26 L 1
 Date
1793-an VIII
 Lieu
Clamecy (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
  • 1 - Police correctionnelle, registres des audiences
  • - (1er janvier 1793-2 prairial An II) ; - (26 brumaire...
Résultat n°8

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).
Cote
11 L 84
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal (de visite), Correspondance, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
Résultat n°9

- Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.
Cote
5 L 37
 Date
an III
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ;...
Résultat n°10

Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Cote
5 L 72
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Résultat n°11

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).
Cote
14 L 49
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de...
Résultat n°12

Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An IV-An V).
Cote
1 L 187
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : correspondance du Ministère avec...
Résultat n°13

Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple police, des causes : répertoires (1791-An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple...
Résultat n°14

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.
Cote
11 L 3-7
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Police générale : - Surveillance politique, surveillance...
Résultat n°15

(An IV).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
  • (An IV).
Résultat n°16

Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An VII-An VIII).
Cote
1 L 189
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : correspondance du Ministère avec...
Résultat n°17

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
Résultat n°18

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)
Cote
1 L 194
 Date
an III-an IV
 Lieu
Nevers
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre...
Résultat n°19

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.
Cote
11 L 8
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Compte-rendu, Inventaire, Registre paroissial

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
Résultat n°20

Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier, corps de garde de la porte : registre (25 nivose An II-27 germinal An II) - nom, profession, lieu de départ, destination.
Cote
1 L 198
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier,...