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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.
Cote
7 S 11207
 Date
1932-1942
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry
 Type de document
Plan parcellaire, Etat parcellaire, Arrêté, Rapport, Bulletin d'adhésion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
  • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...
Résultat n°2

Terrains, acquisition : correspondance, rapports, avis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des exédents, tableaux des exédents acquis (par canton), affiches, plans parcellaires des propriétés à acquérir.
Cote
5 S 10950
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Affiche, Plan parcellaire, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Terrains, acquisition : correspondance, rapports, avis,...