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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    NEVERS, mur soutènement, construction : plan (1899).

    Date

    1899

    Cote

    7 S 7411

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • MOTTE (Ruisseau de La)
    • NEVERS, mur soutènement, construction : plan (1899).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Travaux de défenses, constitution du Syndicat intercommunal de Langeron, Mars-sur-Allier, Saincaize : plan.

    Date

    1874-1876

    Cote

    7 S 7301

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE D'ALLIER
    • Travaux de défenses, constitution du Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    CHATEAU-CHINON, poste météorologique, construction : plan.

    Date

    1935

    Cote

    6 S 2811

    • Contexte : Transports aériens - météorologie

    • 2 - METEOROLOGIE
    • CHATEAU-CHINON, poste météorologique, construction...

    Producteur :

    La sous-série 6 S regroupe quelques archives provenant de la Préfecture, relatives aux transports aériens et à la météorologie.

  4. Résultat n°4

    Saint-Léger-des-Vignes : dossier d'enquête, plans.

    Date

    1936

    Cote

    8 S 6259

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 5 - Compagnie d'Interconnexion Rhône-Eguzon
    • Ligne de transport d'énergie électrique de Jeanne-Rose...
    • Saint-Léger-des-Vignes : dossier d'enquête, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation de la Compagnie des petites rivières : plan.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3 S 6818

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Clamecy, port de la Forêt, exhausement, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Imphy : (1852-1856) ; Isenay : (An XII-1875, plan 1874) ; Montaron, Vandenesse (les dossier d'extraction de mine sont avec Isenay) : (An XII).

    Date

    an XII-1875

    Cote

    8 S 4236

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 10 - Mines et carrières diverses - Autorisations, par...
    • Imphy : (1852-1856) ; Isenay : (An XII-1875, plan 1874)...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9889

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Canal de Vitry-le-François à Montargis par Troyes, création, approbation de la Chambre de commerce de Nevers, voeux du Conseil général : plan, correspondance.

    Date

    1919-1920

    Cote

    3 S 9235

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • Canal de Vitry-le-François à Montargis par Troyes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    MOULINS-ENGILBERT, mur, construction ; passerelle, établissement ; abattoir, agrandissement, alignements divers : plans.

    Date

    1883-1889

    Cote

    7 S 6706

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • GUIGNON (Le)
    • MOULINS-ENGILBERT, mur, construction ; passerelle,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Salle de lecture, documentation à disposition des agents. - Nomenclature des rues de la ville de Paris (1900). Carte du département de la Nièvre 30 X 26 cm [1900 ? ]. Communes de la Nièvre, nomenclature : quatre listes [1900 ? -1980 ? ]. Communes ayant changé de nom à la Révolution française : liste [198 ? ]. Calendrier républicain [197 ? ]. Recherches généalogiques, renseignements : articles de magazine (1989). Horaires et fermeture d'autres services d'Archives (1968-1985).

    Date

    1900-1985

    Cote

    191 W 202

    • Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985)

    • 2 - Fonctionnement : archives
    • 4 - Actions scientifiques et culturelles
    • 2 - Communication
    • 1 - Salle de lecture
    • Salle de lecture, documentation à disposition des agents....

    Producteur :

    Service des Archives départementales de la Nièvre

  13. Résultat n°13

    Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.

    Date

    1918-1921

    Cote

    7 S 10465

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Alignements divers : observations de la compagnie, arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1888-1914

    Cote

    5 S 9817

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • ALIGNEMENTS
    • Alignements divers : observations de la compagnie,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés, plans.

    Date

    1837-1839

    Cote

    7 S 4132

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CERCY-LA-TOUR
    • Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    VARZY : plan.

    Date

    1863-1864

    Cote

    7 S 6006

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • SAINTE-EUGENIE (Ruisseau de)
    • VARZY : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    "Dépliant touristique de la Puisaye Nivernaise" : dépliant publié par l'Office de Tourisme et le Syndicat d'Initiative intercommunale de la Puisaye Nivernaise, plans.

    Date

    Sans date

    Cote

    92 J 82

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 17 - La Nièvre : cartes, plans, guides et dépliants
    • "Dépliant touristique de la Puisaye Nivernaise" : dépliant...
  18. Résultat n°18

    Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la route nationale n° 79, conférence avec le Service Ordinaire du département de la NIèvre : procès-verbal de conférence ; projet : plans.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 10619

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Saint-Léger-des-Vignes, emploi d'une section de la...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Epiry, Moulin du Renard, pont, construction : plans.

    Date

    1886

    Cote

    3 S 6866

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • Epiry, Moulin du Renard, pont, construction : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance, plan.

    Date

    1869-1873

    Cote

    3 S 8873

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 19

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.
  22. Résultat n°22

    Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).

    Date

    1864-1888

    Cote

    3 S 8699

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • NEVERS
    • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix, Luthenay-Uxeloup, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Marzy, Montambert-Tannay, Montapas, Montigny-aux-Amognes, Neuville-les-Decize, Nevers, Nolay, Ourouer, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougues-les-Eaux, Rouy, Saincaize-Meauce, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Eloi, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 2662

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  24. Résultat n°24

    Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

    Date

    1841-1878

    Cote

    3 S 4851

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation, établissement, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal de récolement, plan (1841).

    Date

    1840-1849

    Cote

    7 S 10258

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 1 - Travaux d'irrigation divers
    • Anguison (L'), Vauclaix, prise d'eau d'irrigation,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1898

    Cote

    3 S 11098

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Traversée par la ligne de Boulon à Ougny : plan.

    Date

    1929

    Cote

    5 S 6434

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • Traversée par la ligne de Boulon à Ougny : plan.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1927-1933

    Cote

    8 S 2209

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 12 - Syndicat intercommunal de Dornes
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  30. Résultat n°30

    Electrification.

    Date

    1924-1949

    Cote

    8 S 2197

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  31. Résultat n°31

    Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense, construction, autorisation : correspondance, rapport, plan, arrêté.

    Date

    1858

    Cote

    7 S 10281

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Epiry, station, travaux : correspondance, arrêté, plans.

    Date

    1878

    Cote

    5 S 9814

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Epiry, station, travaux : correspondance, arrêté, plans.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  33. Résultat n°33

    Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1875, 1887-1888).

    Date

    1875-1888

    Cote

    3 S 8697

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 6 - Concessions
    • CHEVENON
    • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports, procès-verbaux, correspondance, plans.

    Date

    1911-1925

    Cote

    3 S 9229

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition, rapport, plan.

    Date

    1899

    Cote

    7 S 9069

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).

    Date

    1812-1855

    Cote

    7 S 4130

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • AZY-LE-VIF
    • Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    POISEUX : plans.

    Date

    1871-1872

    Cote

    7 S 5084

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • POISEUX : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Transport : plan.

    Date

    1935

    Cote

    1 S 2390

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • Transport : plan.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  39. Résultat n°39

    SUILLY-LA-TOUR, barrage d'irrigation : plan.

    Date

    1876-1878

    Cote

    7 S 5026

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • ACOTIN (L')
    • SUILLY-LA-TOUR, barrage d'irrigation : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.

    Date

    1886-1898

    Cote

    3 S 8713

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).