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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.
Cote
7 S 6783
 Date
1841
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Petition, Rapport, Correspondance

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.
Résultat n°2

Fabrique de sucre : petition
Cote
7 S 6137
 Date
1854
 Lieu
Challuy
 Type de document
Petition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • 1 - Par commune
  • CHALLUY
  • Fabrique de sucre : petition
Résultat n°3

Moulin de la Fougère, manque d'eau, réclamation du minotier : pétition, rapport, correspondance.
Cote
7 S 9263
 Date
1905
 Lieu
Decize, Fougère (Moulin de la)
 Type de document
Petition, Rapport, Correspondance

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • DECIZE
  • Moulin de la Fougère, manque d'eau, réclamation du...
Résultat n°4

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9202
 Date
1930-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Petition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°5

Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative à un minotier d'amont : petition, correspondance.
Cote
7 S 6813
 Date
1909
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Correspondance, Petition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • CHATEAU-CHINON
  • Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative...
Résultat n°6

Meunier : pétition.
Cote
7 S 6271
 Date
1802-1803
 Lieu
Cercy-la-Tour
 Type de document
Petition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • CERCY-LA-TOUR
  • Meunier : pétition.
Résultat n°7

Rivière d'Aron, moulin de La Fougère, manque d'eau, réclamation du minotier : pétition, rapport, correspondance.
Cote
7 S 9263
 Date
1905
 Lieu
Decize, Fougère (Moulin de la)
 Type de document
Petition, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • DECIZE
  • Rivière d'Aron, moulin de La Fougère, manque d'eau,...
Résultat n°8

Ruisseau de Mauvrain, moulin de Mauvrain.
Cote
7 S 6740
 Date
1890-1891
 Lieu
Celle-sur-Nièvre (La)
 Type de document
Petition, Rapport, Correspondance

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • LA CELLE-SUR-NIEVRE
  • Ruisseau de Mauvrain, moulin de Mauvrain.
Résultat n°9

Rivière de Canne, chômage des moulins, pétition du Maire (s.d.).
Cote
7 S 6369
 Date
Sans date
 Lieu
Frasnay-le-Ravier, Canne (La)
 Type de document
Petition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • FRASNAY-LE-RAVIER
  • Rivière de Canne, chômage des moulins, pétition du...