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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections.

    Date

    1914-1926

    Cote

    8 S 4271

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Elections.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Service des Mines, ingénieurs, inspecteurs généraux, gardes-mines, secours accordés.

    Date

    an XII-1895

    Cote

    8 S 4254

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
    • Service des Mines, ingénieurs, inspecteurs généraux,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Ouvriers mineurs, retraites.

    Date

    1905-1907

    Cote

    8 S 4300

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Suspension, plainte de son supérieur hiérarchique : correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    1 S 9100

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Suspension, plainte de son supérieur hiérarchique :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

    Date

    an III

    Cote

    4 L 17-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
  6. Résultat n°6

    Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Date

    1879-1885

    Cote

    1 S 4008

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Instructions, correspondance.

    Date

    1806-1893

    Cote

    1 S 2556

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

    Date

    1930

    Cote

    1 S 9295

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Service des Mines, personnel.

    Date

    1887-1910

    Cote

    8 S 8208

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • Service des Mines, personnel.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    "Réglement pour le service des cantonniers ".

    Date

    1887

    Cote

    1 S 2865

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • REGLEMENTATION
    • "Réglement pour le service des cantonniers ".

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    Personnels divers.

    Date

    1938-1940

    Cote

    1 S 8358

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • SITUATION DU PERSONNEL
    • Personnels divers.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Nominations, concours, avancements, congés, affaires diverses.

    Date

    1908-1932

    Cote

    1 S 2509

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, concours, avancements, congés, affaires...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Pont à bascule, emploi de préposé.

    Date

    1813-1847

    Cote

    1 S 2867

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Pont à bascule, emploi de préposé.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  15. Résultat n°15

    Déroulement de carrière, concours, décorations, mutations.

    Date

    1847-1939

    Cote

    1 S 8352

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Déroulement de carrière, concours, décorations, mutations.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Résidence d'un sous-ingénieur, transfert : correspondance.

    Date

    1886

    Cote

    1 S 9652

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • Résidence d'un sous-ingénieur, transfert : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    Situation : états.

    Date

    1909-1926

    Cote

    1 S 7366

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • Situation : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  18. Résultat n°18

    Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

    Cote

    1 S 10811

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • RETRAITES
    • Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  19. Résultat n°19

    Contrôleur des mines, demande d'emploi, enquête : correspondance.

    Date

    1894

    Cote

    8 S 9084

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
    • Contrôleur des mines, demande d'emploi, enquête : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  20. Résultat n°20

    Irrigation, drainage, autorisations : correspondance, rapports ; indemnités aux ingénieurs et agents, frais, réglement : correspondance, états.

    Date

    1854-1863

    Cote

    7 S 10297

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Irrigation, drainage, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Cantonniers : (1896-1902) ; agents-voyers : (1896-1909).

    Date

    1896-1909

    Cote

    1 S 2518

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Cantonniers : (1896-1902) ; agents-voyers : (1896-1909).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  22. Résultat n°22

    Diverses catégories de personnel : correspondance.

    Date

    1811-1894

    Cote

    1 S 2818

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Diverses catégories de personnel : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  23. Résultat n°23

    Avancement, congés.

    Date

    1933-1937

    Cote

    1 S 4356

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Avancement, congés.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  24. Résultat n°24

    Avancement, propositions.

    Date

    1851-1894

    Cote

    8 S 2879

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • Avancement, propositions.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  25. Résultat n°25

    Travaux des routes et de la navigation, entrepreneurs en activité : état.

    Date

    1819

    Cote

    1 S 11301

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Travaux des routes et de la navigation, entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  26. Résultat n°26

    Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.

    Date

    1888-1896

    Cote

    1 S 9079

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, avancements, congés, gratifications et...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  27. Résultat n°27

    Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

    Date

    1821-1880

    Cote

    1 S 2779

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  28. Résultat n°28

    Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

    Date

    1813-1893

    Cote

    1 S 2778

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  29. Résultat n°29

    Etat, correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    1 S 11303

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 3 - Piqueurs
    • Etat, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  30. Résultat n°30

    1 S 4945

    Date

    1898-1936

    Cote

    1 S 4945

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4945

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  31. Résultat n°31

    Elections.

    Date

    1923-1935

    Cote

    8 S 4272

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Elections.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    "Quelques conseils à notre personnel" : article de Charles SCHWAB (industriel américain).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 S 9134

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • "Quelques conseils à notre personnel" : article de...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  33. Résultat n°33

    Diplômes et médailles d'honneur accordés à divers agents.

    Date

    1904

    Cote

    1 S 8234

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Diplômes et médailles d'honneur accordés à divers agents.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  34. Résultat n°34

    Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

    Date

    1826-1833

    Cote

    1 S 9544

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  35. Résultat n°35

    Secours et pensions, demandes.

    Date

    1908-1909

    Cote

    1 S 4199

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Secours et pensions, demandes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    Chefs de service, étude à la demande du Conseil général : correspondance.

    Date

    1926

    Cote

    1 S 11244

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Chefs de service, étude à la demande du Conseil général...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  37. Résultat n°37

    Nominations ; objets divers.

    Date

    1884-1921

    Cote

    1 S 8231

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations ; objets divers.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  38. Résultat n°38

    Accidents du travail, déclarations.

    Date

    1935-1939

    Cote

    8 S 6841

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 1 - Accidents
    • Accidents du travail, déclarations.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  39. Résultat n°39

    Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Date

    1931-1934

    Cote

    1 S 7316

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  40. Résultat n°40

    Ouvriers mineurs : relevés numériques.

    Date

    1913-1942

    Cote

    8 S 2025

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 2 - Houillères de Decize
    • 1 - Personnel
    • Ouvriers mineurs : relevés numériques.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  41. Résultat n°41

    - Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 401

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - Personnel
    • - Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.
  42. Résultat n°42

    Contentieux divers réglés devant le Conseil des prudhommes.

    Date

    1977-1983

    Cote

    96 J7

    • Contexte : Fonds des établissements Matenin

    • Personnel
    • Contentieux divers réglés devant le Conseil des prudhommes.

    Producteur :

    Etablissements Matenin (usine de Nevers)

  43. Résultat n°43

    Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 S 2382

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  44. Résultat n°44

    Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 176

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
  45. Résultat n°45

    Voirie vicinale, situation des cantonniers, enquête : correspondance, questionnaire.

    Date

    1896-1909

    Cote

    1 S 11382

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • ETAT GENERAL - SITUATION
    • Voirie vicinale, situation des cantonniers, enquête...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  46. Résultat n°46

    Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.

    Date

    1903-1939

    Cote

    8 S 6849

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites, caisse autonome.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  47. Résultat n°47

    Nominations, démissions, mises à la retraite.

    Date

    1850-1935

    Cote

    1 S 4910

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, démissions, mises à la retraite.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  48. Résultat n°48

    Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 444

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
    • Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels...
  49. Résultat n°49

    Ouvriers mineurs, retraites.

    Date

    1908

    Cote

    8 S 4255

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Ouvriers mineurs, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  50. Résultat n°50

    Préfecture d'Alger, personnel, demandes d'emploi, avis de concours ou d'examens publics ; objets divers, avis administratifs : correspondance du Préfet du département d'Alger au Préfet de la Nièvre : (affiches.

    Date

    1900-1914

    Cote

    1 S 11383

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à titre...
    • Préfecture d'Alger, personnel, demandes d'emploi, avis...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  51. Résultat n°51

    1 S 11305

    Date

    1850-1889

    Cote

    1 S 11305

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • PRESTATIONS DE SERMENT
    • 1 S 11305

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  52. Résultat n°52

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, relevés des bulletins individuels de condamnation, certificats de non condamnation, certificats militaires, arrêtés : (1875-1879) ; révocation : rapport, arrêté (1875).

    Date

    1875-1879

    Cote

    1 S 10804

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  53. Résultat n°53

    1 S 8390

    Date

    1886-1895

    Cote

    1 S 8390

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • ETAT GENERAL - SITUATION
    • 1 S 8390

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  54. Résultat n°54

    Médailles pour belles actions, courage ou dévouement, attribution : correspondance.

    Date

    1855-1856

    Cote

    1 S 2802

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Médailles pour belles actions, courage ou dévouement,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  55. Résultat n°55

    Routes, chantiers, accidents.

    Date

    1871-1877

    Cote

    1 S 2633

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • ACCIDENTS DU TRAVAIL
    • Routes, chantiers, accidents.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  56. Résultat n°56

    Ingénieurs : états.

    Date

    1929-1938

    Cote

    1 S 7365

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • SITUATION DU PERSONNEL
    • Ingénieurs : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  57. Résultat n°57

    Elections : (1890-1921, 1938).

    Date

    1890-1938

    Cote

    8 S 2248

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Elections : (1890-1921, 1938).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  58. Résultat n°58

    Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 447

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
  59. Résultat n°59

    Délégués mineurs.

    Date

    1897-1904

    Cote

    8 S 8204

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Délégués mineurs.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  60. Résultat n°60

    Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

    Date

    1919-1937

    Cote

    1 S 7367

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  61. Résultat n°61

    - Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles de route (10 septembre 1790) ; - Résidence, fixation ; - Personnel ; - Affaires diverses.

    Cote

    1 L 391

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 5 - GENDARMERIE
    • - Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles...
  62. Résultat n°62

    Liste nominative.

    Date

    1932

    Cote

    1 S 7368

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Liste nominative.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  63. Résultat n°63

    Affaires diverses.

    Date

    1900

    Cote

    1 S 8209

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  64. Résultat n°64

    Alligny-Cosne, voirie, accidenté du travail (habitant à Bitry), enquête : correspondance, rapport.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 S 11145

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • ACCIDENTS DU TRAVAIL
    • Alligny-Cosne, voirie, accidenté du travail (habitant...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  65. Résultat n°65

    Nominations, propositions d'avancement, enquêtes.

    Date

    1888-1907

    Cote

    1 S 8225

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, propositions d'avancement, enquêtes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  66. Résultat n°66

    Personnel, affaires diverses.

    Date

    1888-1905

    Cote

    1 S 4297

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Personnel, affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  67. Résultat n°67

    Bassin de la Seine, service hydrométrique, personnel, gratifications pour 1880 et 1881 : correspondance.

    Date

    1881-1882

    Cote

    7 S 10723

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Bassin de la Seine, service hydrométrique, personnel,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Main d'oeuvre sur les chantiers, emploi d'ouvriers étrangers, problème soulevés.

    Date

    1932-1934

    Cote

    1 S 4907

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • MAINT D'OEUVRE ETRANGERE
    • Main d'oeuvre sur les chantiers, emploi d'ouvriers...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  69. Résultat n°69

    Congés : arrêté, correspondance.

    Date

    1890-1892

    Cote

    1 S 9083

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Congés : arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  70. Résultat n°70

    Revendications, traitements, retraites, secours : correspondance, rapports de l'agent-voyer en chef, arrêtés.

    Date

    1919-1926

    Cote

    1 S 11247

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • Revendications, traitements, retraites, secours : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  71. Résultat n°71

    Recrutement, avis transmis par les préfectures de divers départements : correspondance.

    Date

    1897-1914

    Cote

    1 S 11381

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Recrutement, avis transmis par les préfectures de divers...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  72. Résultat n°72

    Service vicinal, demandes d'emplois : registre nominatif [1919-1928].

    Cote

    1 S 11276

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Service vicinal, demandes d'emplois : registre nominatif...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  73. Résultat n°73

    Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

    Date

    1918-1931

    Cote

    1 S 11241

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  74. Résultat n°74

    Concours, avancement, gratifications, pensions.

    Date

    1885-1886

    Cote

    1 S 4010

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Concours, avancement, gratifications, pensions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  75. Résultat n°75

    Elève de l'Ecole royale des Ponts et Chaussées, mission : correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    1 S 11306

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Elève de l'Ecole royale des Ponts et Chaussées, mission...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  76. Résultat n°76

    Accidents du travail : procès-verbaux.

    Date

    1928-1939

    Cote

    8 S 6850

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 1 - Accidents
    • Accidents du travail : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  77. Résultat n°77

    Dossiers de personnel ayant quitté l'entreprise entre 1971 et 1973.

    Date

    1960-1974

    Cote

    96 J6

    • Contexte : Fonds des établissements Matenin

    • Personnel
    • Dossiers de personnel ayant quitté l'entreprise entre...

    Producteur :

    Etablissements Matenin (usine de Nevers)

  78. Résultat n°78

    1 S 6398

    Date

    1893

    Cote

    1 S 6398

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • PRESTATIONS DE SERMENT
    • 1 S 6398

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  79. Résultat n°79

    1 S 4204

    Date

    1901-1905

    Cote

    1 S 4204

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • CANTONNIERS ET ECLUSIERS
    • 1 S 4204

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  80. Résultat n°80

    Employés secondaires, nominations : correspondance, arrêtés.

    Date

    1930-1939

    Cote

    1 S 11238

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Employés secondaires, nominations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.