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Résultats de la recherche

Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°2

2 S 558

Date

1800-1900

Cote

2 S 558

Résultat n°3

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 757

Résultat n°5

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10333

Résultat n°6

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°7

2 S 593

Date

1800-1900

Cote

2 S 593

Résultat n°8

2 S 590

Date

1800-1900

Cote

2 S 590

Résultat n°9

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1819-1859

Cote

2 S 10214

Résultat n°10

Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.

Date

1817

Cote

2 S 10246

Résultat n°11

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10189

Résultat n°12

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

Résultat n°13

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

Date

1807-1856

Cote

2 S 11293

Résultat n°14

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1829-1872

Cote

2 S 10221

Résultat n°15

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 731

Résultat n°16

Demandes d'alignements : correspondance, rapports.

Date

1873-1877

Cote

2 S 10331

Résultat n°17

2 S 723

Date

1800-1900

Cote

2 S 723

Résultat n°18

Terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 640

Résultat n°19

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1840-1842

Cote

2 S 10224

Résultat n°20

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1860-1865

Cote

2 S 10196