Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 4
    • 1
    • 4
    • 3
    • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 4

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 S 11221
Date
1926-1945
Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté, Liste nominative
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
  • Suspension, Commission consultative, nomination des...
Résultat n°2
Cote
2 S 2619
Date
1930-1938
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
  • Suspensions, retraits.
Résultat n°3
Cote
2 S 2602
Date
1911-1927
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • Permis de conduire, demandes, retraits, formalités...
Résultat n°4
Cote
2 S 2600
Date
1929-1937
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
  • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...