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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 S 2444

    Date

    1931

    Cote

    2 S 2444

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2444

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    2 S 2416

    Date

    1912-1913

    Cote

    2 S 2416

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2416

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    2 S 2458

    Date

    1938

    Cote

    2 S 2458

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2458

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    2 S 2413

    Date

    1911

    Cote

    2 S 2413

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2413

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    2 S 2417

    Date

    1914

    Cote

    2 S 2417

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2417

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

    Date

    1929-1937

    Cote

    2 S 2599

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    2 S 2456

    Date

    1937

    Cote

    2 S 2456

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2456

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    2 S 2419

    Date

    1916

    Cote

    2 S 2419

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2419

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Conduite de véhicules automobiles pour l'Armée ou la Marine, brevet militaire : attestation.

    Date

    1940

    Cote

    1 J 517/25

    • Contexte : Fonds Pierre Augery

    • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
    • AUTRES ARCHIVES MILITAIRES
    • Conduite de véhicules automobiles pour l'Armée ou la...

    Producteur :

    Pierre AUGERY

  10. Résultat n°10

    2 S 2428

    Date

    1921

    Cote

    2 S 2428

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2428

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    2 S 2430

    Date

    1922

    Cote

    2 S 2430

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2430

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    2 S 2451

    Date

    1934

    Cote

    2 S 2451

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2451

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    2 S 2424

    Date

    1920

    Cote

    2 S 2424

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2424

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    2 S 2441

    Date

    1928

    Cote

    2 S 2441

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2441

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 S 2606

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    2 S 2457

    Date

    1937

    Cote

    2 S 2457

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2457

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    2 S 2440

    Date

    1927

    Cote

    2 S 2440

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2440

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    2 S 2423

    Date

    1919

    Cote

    2 S 2423

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2423

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    2 S 2443

    Date

    1930

    Cote

    2 S 2443

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2443

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    2 S 2446

    Date

    1932

    Cote

    2 S 2446

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2446

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    2 S 2418

    Date

    1915

    Cote

    2 S 2418

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2418

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    2 S 2414

    Date

    1912

    Cote

    2 S 2414

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2414

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Suspension, Commission consultative, nomination des membres : instructions, arrêtés de nomination, liste nominative, correspondance.

    Date

    1926-1945

    Cote

    2 S 11221

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
    • Suspension, Commission consultative, nomination des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    2 S 2411

    Date

    1910

    Cote

    2 S 2411

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2411

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  25. Résultat n°25

    2 S 2449

    Date

    1933

    Cote

    2 S 2449

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2449

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    2 S 2434

    Date

    1924

    Cote

    2 S 2434

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2434

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    Suspensions, retraits.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 S 2619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
    • Suspensions, retraits.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    2 S 2410

    Date

    1908-1909

    Cote

    2 S 2410

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2410

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    2 S 2425

    Date

    1920

    Cote

    2 S 2425

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2425

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30

    2 S 2438

    Date

    1926

    Cote

    2 S 2438

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2438

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  31. Résultat n°31

    2 S 2436

    Date

    1925

    Cote

    2 S 2436

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2436

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    2 S 2437

    Date

    1926

    Cote

    2 S 2437

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2437

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  33. Résultat n°33

    2 S 2455

    Date

    1936

    Cote

    2 S 2455

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2455

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  34. Résultat n°34

    2 S 2433

    Date

    1924

    Cote

    2 S 2433

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2433

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    2 S 2421

    Date

    1918

    Cote

    2 S 2421

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2421

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  36. Résultat n°36

    2 S 2445

    Date

    1931

    Cote

    2 S 2445

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2445

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    2 S 2448

    Date

    1933

    Cote

    2 S 2448

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2448

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  38. Résultat n°38

    Locomotive routière, permis de circulation, demande de particuliers : correspondance.

    Date

    1897

    Cote

    2 S 11394

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Locomotive routière, permis de circulation, demande...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  39. Résultat n°39

    Correspondance, photographies.

    Date

    1914-1927

    Cote

    2 S 2617

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Correspondance, photographies.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  40. Résultat n°40

    2 S 2412

    Date

    1911

    Cote

    2 S 2412

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2412

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  41. Résultat n°41

    Instructions, correspondance.

    Date

    1910-1927

    Cote

    2 S 2604

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    2 S 2454

    Date

    1936

    Cote

    2 S 2454

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2454

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  43. Résultat n°43

    2 S 2452

    Date

    1935

    Cote

    2 S 2452

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2452

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  44. Résultat n°44

    2 S 2432

    Date

    1923

    Cote

    2 S 2432

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2432

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  45. Résultat n°45

    2 S 2429

    Date

    1922

    Cote

    2 S 2429

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2429

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Mécaniciens, agrément, permis de conduire : arrêtés, certificats, correspondance.

    Date

    1901

    Cote

    5 S 9956

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Mécaniciens, agrément, permis de conduire : arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  47. Résultat n°47

    Droits d'examen, remboursement.

    Date

    1925-1936

    Cote

    2 S 2608

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Droits d'examen, remboursement.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  48. Résultat n°48

    Direction des routes, permis de conduire, incapacités physiques incompatibles : instructions.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 6416

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Direction des routes, permis de conduire, incapacités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  49. Résultat n°49

    2 S 2427

    Date

    1921

    Cote

    2 S 2427

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2427

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  50. Résultat n°50

    2 S 2453

    Date

    1935

    Cote

    2 S 2453

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2453

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  51. Résultat n°51

    2 S 2435

    Date

    1925

    Cote

    2 S 2435

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2435

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  52. Résultat n°52

    2 S 2426

    Date

    1920

    Cote

    2 S 2426

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2426

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  53. Résultat n°53

    2 S 2442

    Date

    1928

    Cote

    2 S 2442

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2442

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  54. Résultat n°54

    2 S 2415

    Date

    1912

    Cote

    2 S 2415

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2415

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  55. Résultat n°55

    2 S 2447

    Date

    1932

    Cote

    2 S 2447

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2447

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  56. Résultat n°56

    2 S 2431

    Date

    1923

    Cote

    2 S 2431

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2431

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    2 S 2439

    Date

    1927

    Cote

    2 S 2439

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2439

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  58. Résultat n°58

    2 S 2422

    Date

    1919

    Cote

    2 S 2422

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2422

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  59. Résultat n°59

    Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

    Date

    1929-1937

    Cote

    2 S 2600

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  60. Résultat n°60

    2 S 2450

    Date

    1934

    Cote

    2 S 2450

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2450

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947) ; certificats de capacité délivrés aux étrangers : (1919-1928).

    Date

    1908-1947

    Cote

    2 S 2623

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • Affaires générales : instructions, correspondance (1908-1947)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  62. Résultat n°62

    2 S 2420

    Date

    1917

    Cote

    2 S 2420

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS : ATTESTATION
    • 2 S 2420

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.