avril 1838-1839
Date
avril 1838-1839
Cote
3 E 46/20
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- La Machine
- Percheval, Charles Louis
- Minutes
- avril 1838-1839
avril 1838-1839
3 E 46/20
1838
8 U 5/55
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1837-1842
3 E 46/19
1840-juillet 1841
3 E 46/21
1839-1841
8 U 5/90
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
29 janvier 1837-mars 1838
3 E 46/19
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.