Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 4
Période
  • 8
  • 4
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 12
  • 5
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 12

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Decize, maison de perception.

    Date

    1844-1846

    Cote

    3 S 4662

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 5 - Droits de navigation
    • Decize, maison de perception.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 S 9135

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 6 - Touage
    • Bief de partage, touage, exploitation, homologation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Percepteurs, quittances, enregistrement : registre (23 vendémaiaire An VII-5 floréal An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1 L 285

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Percepteurs, quittances, enregistrement : registre...
  4. Résultat n°4

    Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

    Date

    1788-an II

    Cote

    1 L 284

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
  5. Résultat n°5

    - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne...
  6. Résultat n°6

    Droits de navigation, révision des tarifs, documentation.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 6156

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 5 - Droits de navigation
    • Droits de navigation, révision des tarifs, documentation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 301

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII)...
  8. Résultat n°8

    - Impositions, affaires diverses ; - Perception, frais ; - Contributions, répartition.

    Date

    1792

    Cote

    5 L 41

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • - Impositions, affaires diverses ; - Perception, frais...
  9. Résultat n°9

    Droits de navigation, perception, mise en vigueur.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 4788

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 5 - Droits de navigation
    • Droits de navigation, perception, mise en vigueur.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 279

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Percepteurs de chaque commune : état de situation,...
  11. Résultat n°11

    Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 277

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An...
  12. Résultat n°12

    Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.

    Date

    an VIII

    Cote

    14 L 73

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 9 - Procédures pour l'An VIII
    • Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels...