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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Decize, maison de perception.

Date

1844-1846

Cote

3 S 4662

Résultat n°2

Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.

Date

1931-1932

Cote

3 S 9135

Résultat n°3

Percepteurs, quittances, enregistrement : registre (23 vendémaiaire An VII-5 floréal An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

1 L 285

Résultat n°4

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

Date

1788-an II

Cote

1 L 284

Résultat n°5

- Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.

Date

Sans date

Cote

6 L 22

Résultat n°6

Droits de navigation, révision des tarifs, documentation.

Date

1833

Cote

3 S 6156

Résultat n°7

Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.

Date

1791-an VII

Cote

1 L 301

Résultat n°8

- Impositions, affaires diverses ; - Perception, frais ; - Contributions, répartition.

Date

1792

Cote

5 L 41

Résultat n°9

Droits de navigation, perception, mise en vigueur.

Date

1843

Cote

3 S 4788

Résultat n°10

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 279

Résultat n°11

Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 277

Résultat n°12

Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.

Date

an VIII

Cote

14 L 73