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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Percepteurs, quittances, enregistrement : registre (23 vendémaiaire An VII-5 floréal An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1 L 285

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Percepteurs, quittances, enregistrement : registre...
  2. Résultat n°2

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  3. Résultat n°3

    Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.

    Date

    1789-1790

    Cote

    1 L 299

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition...
  4. Résultat n°4

    - Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements correctionnels, appels.

    Date

    an VII

    Cote

    14 L 71

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 8 - Procédures pour l'An VII
    • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements...
  5. Résultat n°5

    Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.

    Date

    an III

    Cote

    23 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de...
  6. Résultat n°6

    Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 57

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
    • Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges...
  7. Résultat n°7

    Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 279

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Percepteurs de chaque commune : état de situation,...