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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Percepteurs, quittances, enregistrement : registre (23 vendémaiaire An VII-5 floréal An VIII).
Cote
1 L 285
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Percepteurs, quittances, enregistrement : registre...
Résultat n°2

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.
Cote
11 L 8
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Compte-rendu, Inventaire, Registre paroissial

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
Résultat n°3

Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.
Cote
1 L 299
 Date
1789-1790
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Rôle, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition...
Résultat n°4

- Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements correctionnels, appels.
Cote
14 L 71
 Date
an VII
 Lieu
Biches
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements...
Résultat n°5

Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.
Cote
23 L 28
 Date
an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Hospice de), Saint-Saulge, Nevers, Guérigny, Garchizy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de...
Résultat n°6

Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).
Cote
11 L 57
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Prémery (Canton de), Prémery, Oulon
 Type de document
Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 54-58 - CANTON DE PREMERY
  • Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges...
Résultat n°7

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).
Cote
1 L 279
 Date
1791-an VII
 Lieu - Type de document
Etat, Récépissé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Percepteurs de chaque commune : état de situation,...