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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Percepteurs, quittances, enregistrement : registre (23 vendémaiaire An VII-5 floréal An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

1 L 285

Résultat n°2

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 8

Résultat n°3

Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.

Date

1789-1790

Cote

1 L 299

Résultat n°4

- Biches, faux percepteur ; - Homicides ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an VII

Cote

14 L 71

Résultat n°5

Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.

Date

an III

Cote

23 L 28

Résultat n°6

Finances, contributions : (An IV-An VIII) - Charges locales : (An III-An IV) ; - Mandements remis par le percepteur au maire de Prémery. Comptes du percepteur, réddition : (An VIII) ; Centimes additionnels ; Oulon, charges locales : rôle (An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 57

Résultat n°7

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 279