Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

    Cote

    5 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre...