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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
Cote
11 L 16-4
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • - Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
Résultat n°2

- Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793) ; - Sels ; - Tabacs ; - Taxes révolutionnaires ; - Cloches, métal ; - Assignats.
Cote
9 L 53
 Date
1791-1793
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - FINANCES
  • - Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793)...
Résultat n°3

Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26 décembre 1792).
Cote
5 L 18
 Date- Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26...
Résultat n°4

Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.
Cote
1 L 325
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • 1 L 325-326 PATENTES.
  • Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale...
Résultat n°5

Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District de Nevers (sauf ville de Nevers).
Cote
1 L 326
 Date
1792
 Lieu
Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • 1 L 325-326 PATENTES.
  • Patentes : (1792) - Droits de patente : reçus ; - District...
Résultat n°6

Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).
Cote
11 L 26
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Cosne (Canton de)
 Type de document
Etat, Correspondance, Tableau, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
  • Administration municipale : - Contributions, citoyens...
Résultat n°7

Affaires diverses : - Dépenses : état (13 pluviôse An IV-21 ventôse An IV) ; Au verso : - Citoyen Augustin GODRY, insoumission à l'autorité : procès-verbal de police (6 floréal An XI) ; - Secrétaire à deux tiroirs remis par le maire, déclaration : (2 juillet 1806). - Pain fourni aux alliés : liste nominative (s. d.) ; au verso : patentes, recouvrement : correspondance (An V).
Cote
2 D 2
 Date
an IV-1806
 Lieu - Type de document
Etat, Procès-verbal (de police), Liste (nominative), Correspondance

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 2 D - ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE
  • Affaires diverses : - Dépenses : état (13 pluviôse...
Résultat n°8

- Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique ; - Contributions, décharges.
Cote
5 L 42
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique...
Résultat n°9

Patentes, répartition, recouvrement : instructions, états récapitulatifs, quittances.
Cote
11 L 94
 Date
an V-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Etat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Patentes, répartition, recouvrement : instructions,...
Résultat n°10

- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).
Cote
6 L 23
 Date- Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Etat, Procès-verbal (de vente), Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
Résultat n°11

- Administration du district, correspondance active, enregistrement : (24 messidor An III-16 brumaire An IV) ; - Patentes, enregistrement : (4 mai 1812-5 février 1819).
Cote
2 L 10
 Date
an III-1819
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • - Administration du district, correspondance active,...
Résultat n°12

- Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions : correspondance ; - Assignats, cours. (An IV) - Contribution personnelle, nobiliaire, somptuaire ; - Imposés : listes, correspondance ; - Etats décadaires ; - Contribution foncière. (An V) - Rôle des contributions foncières, vérification de la matrice ; - Contributions : correspondance ; - Patentes. (An VI) - Contributions : correspondance, délibérations de l'Administration centrale ; - Questionnaire, réponse. (An VII).
Cote
11 L 66
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Etat, Délibération, Liste, Questionnaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains...
Résultat n°13

Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).
Cote
11 L 3-12
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Instruction, Arrêté, Matrice, Etat, Mandement, Correspondance, Quittance, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...