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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).
Cote
5 L 1
 Date- Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Décret, Lettre, Patente

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois et décrets
  • Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre...