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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ;...
  2. Résultat n°2

    - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

    Date

    1790-an III

    Cote

    4 L 18-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
  3. Résultat n°3

    - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 44

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
  4. Résultat n°4

    Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier, corps de garde de la porte : registre (25 nivose An II-27 germinal An II) - nom, profession, lieu de départ, destination.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 198

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier,...
  5. Résultat n°5

    - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

    Date

    an IV-1811

    Cote

    11 L 4-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 4 - CANTON DE CERCY-LA-TOUR
    • - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19...
  6. Résultat n°6

    Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports ; - Passeports : registre (An IV-An VII) ; - Permis de circuler ; - Certificats de civisme ; - Certificats de résidence.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1 L 199

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports...
  7. Résultat n°7

    - Election des jurés de jugement, citoyens éligibles, inscription : registre (12 décembre 1791-nivôse An II) ; - Passeports devant être déposés à la mairie, échange contre des cartes de sûreté : registre (29 nivôse An X-14 mars 1825).

    Date

    an II-1825

    Cote

    9 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - JUSTICE
    • - Election des jurés de jugement, citoyens éligibles,...
  8. Résultat n°8

    Passeport, "laissez-passer pour le citoyen Jean JARREAU, journalier, domicilié à Cosne, pensionné militaire" : (12 prairial an XI).

    Cote

    1 J 589/86

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • 2 - Jean JARREAU (Père de Geneviève JARREAU)
    • Passeport, "laissez-passer pour le citoyen Jean JARREAU,...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  9. Résultat n°9

    Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Administration militaire : - Troupes, organisation,...
  10. Résultat n°10

    Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière : correspondance, passports ; - La Charité, dénonciations, épurations : extraits de délibérations ; - Corbigny, cavalier, équipement ; - Decize, discours de Dumont-Millet, reçus ; - Guérigny : procès-verbaux de séance ; - Lormes, épurations, affaire Chaix ; - Moulins-Engilbert : certificats de civisme ; - Nevers : procès-verbaux de séances ; - Saint-Amand : procès-verbaux de séances ; - Varzy : adresse imprimée de la Société Populaire.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière...