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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.
Cote
14 L 43
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ;...
Résultat n°2

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).
Cote
4 L 18-2
 Date
1790-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
Résultat n°3

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.
Cote
14 L 44
 Date
an III
 Lieu
Saint-Benin-d'Azy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
Résultat n°4

Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier, corps de garde de la porte : registre (25 nivose An II-27 germinal An II) - nom, profession, lieu de départ, destination.
Cote
1 L 198
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier,...
Résultat n°5

- Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).
Cote
11 L 4-2
 Date
an IV-1811
 Lieu
Cercy-la-Tour (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Registre, Passeport, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 4 - CANTON DE CERCY-LA-TOUR
  • - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19...
Résultat n°6

Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports ; - Passeports : registre (An IV-An VII) ; - Permis de circuler ; - Certificats de civisme ; - Certificats de résidence.
Cote
1 L 199
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document
Registre, Certificat (de résidence), Certificat (de civisme)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police : (An IV-An VII et s. d.) - Emigrés ; - Passeports...
Résultat n°7

- Election des jurés de jugement, citoyens éligibles, inscription : registre (12 décembre 1791-nivôse An II) ; - Passeports devant être déposés à la mairie, échange contre des cartes de sûreté : registre (29 nivôse An X-14 mars 1825).
Cote
9 L 32
 Date
an II-1825
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - JUSTICE
  • - Election des jurés de jugement, citoyens éligibles,...
Résultat n°8

Passeport, "laissez-passer pour le citoyen Jean JARREAU, journalier, domicilié à Cosne, pensionné militaire" : (12 prairial an XI).
Cote
1 J 589/86
 Date- Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Passeport, Laissez-passer

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 2 - FAMILLE TISSIER
  • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
  • 2 - Jean JARREAU (Père de Geneviève JARREAU)
  • Passeport, "laissez-passer pour le citoyen Jean JARREAU,...
Résultat n°9

Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).
Cote
11 L 3-11
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Instruction, Procès-verbal (de la Municipalité), Etat, Correspondance, Mandement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Administration militaire : - Troupes, organisation,...
Résultat n°10

Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière : correspondance, passports ; - La Charité, dénonciations, épurations : extraits de délibérations ; - Corbigny, cavalier, équipement ; - Decize, discours de Dumont-Millet, reçus ; - Guérigny : procès-verbaux de séance ; - Lormes, épurations, affaire Chaix ; - Moulins-Engilbert : certificats de civisme ; - Nevers : procès-verbaux de séances ; - Saint-Amand : procès-verbaux de séances ; - Varzy : adresse imprimée de la Société Populaire.
Cote
13 L 1
 Date
1793-an III
 Lieu
Charité (Société Populaire de La), Corbigny (Société Populaire de), Decize (Société Populaire de), Guérigny (Société Populaire de), Lormes (Société Populaire de), Nevers (Société Populaire de), Moulins-Engilbert (Société Populaire de), Saint-Amand (Société Populaire de), Varzy (Société Populaire de), Beaumont-la-Ferrière (Société Populaire de)
 Type de document
Correspondance, Délibération, Reçu, Certificat (de civisme), Procès-verbal (de séance)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
  • Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière...