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Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

Date

an IV-1811

Cote

11 L 4-2

Résultat n°2

Passeport, "laissez-passer pour le citoyen Jean JARREAU, journalier, domicilié à Cosne, pensionné militaire" : (12 prairial an XI).

Date

-

Cote

1 J 589/86

Résultat n°3

Ordre public- Circulation, contrôle : instructions, passeports (An IV-An VIII) ; - Délits forestiers : procès-verbal, état de recouvrement des amendes, réglementation (An IV) ; - Police municipale : procès-verbal de visite, pétition (An IV-An V).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 86