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42 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Passages à niveau.

Date

1905-1909

Cote

5 S 8098

Résultat n°2

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1910-1921

Cote

5 S 9904

Résultat n°3

Ligne de Moret à Lyon, par Saint-Etienne, de Nevers à Chagny, de Laroche à Nevers et de Clamecy à Cercy-la-Tour, classement des passages à niveau : arrêté sous forme d'affiche.

Date

1881

Cote

5 S 7610

Résultat n°4

Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal, rapport.

Date

1923

Cote

5 S 9563

Résultat n°5

Passages à niveau : (1902-1912) ; protection aux passages-à-niveau, accidents : (1932-1939) ; classement des passages-à-niveau : (1913-1939).

Date

1902-1939

Cote

5 S 2275

Résultat n°6

Classement : correspondance, affiches.

Date

1866-1879

Cote

5 S 7647

Résultat n°7

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9867

Résultat n°8

Passages à niveau ; affaires diverses.

Date

1912-1938

Cote

5 S 2051

Résultat n°9

Route impériale n° 151 (Poitiers-Avallon), passage à niveau, passage auxiliaire,réclamation des habitants de la Charité-sur-Loire : décision.

Date

1862

Cote

5 S 7830

Résultat n°10

Passages à niveau, réglementation en cas de brouillard.

Date

1910-1911

Cote

5 S 8182

Résultat n°11

Passages à niveau : rapports, correspondance, délibérations,arrêtés, affiche (1907).

Date

1889-1908

Cote

5 S 9660

Résultat n°12

Passages à niveau, affaires diverses : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, arrêtés, plans.

Date

1905-1908

Cote

5 S 10545

Résultat n°13

Objets divers.

Date

1888-1903

Cote

5 S 8083

Résultat n°14

Céline, passage à niveau, maison de garde.

Date

1856-1858

Cote

5 S 8012

Résultat n°15

Classement général.

Date

1872-1882

Cote

5 S 8023

Résultat n°16

Moulins-sur-Allier, Allée des Soupirs, Levée des Gâteaux, Quais d'Allier, passage à niveau devant le pont de Régemortes,voies publiques, emploi de section : notice explicative, rapports, plans, délibérations.

Date

1913

Cote

5 S 10620

Résultat n°17

Passage à niveau, gardiennage : (1924-1939) ; affaires diverses : (1886-1938) ; haltes, création : (1926-1933).

Date

1886-1939

Cote

5 S 2268

Résultat n°18

Fourchambault, passage à niveau, circulation publique, interdiction.

Date

1865-1866

Cote

5 S 7621

Résultat n°19

Modification du régime : correspondance.

Date

1899

Cote

5 S 7727

Résultat n°20

Tresnay, passage à niveau, pétition des habitants afin de l'obtenir.

Date

1853

Cote

5 S 7960