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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Donation et partage par Sophie Elisabeth DESMERGERS, veuve de Louis Hubert LANGLOIS, à ses enfants : Adèle LANGLOIS, épouse de François LEMAIN, demeurant aux Chaboureaux, commune de Bitry ; Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, Saint-Amand-en-Puisaye (24 février 1879).
Cote
1 J 494/73
 Date- Lieu
Chaboureaux (Les), Bitry, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Acte nonarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 3 - FAMILLE LANGLOIS
  • 3 - Autres pièces concernant la famille LANGLOIS
  • 1 J 494/71-73 SOPHIE DESMERGERS.
  • Donation et partage par Sophie Elisabeth DESMERGERS,...
Résultat n°2

Donation et partage par Henriette GUIBLAIN, veuve Pierre Denis Théodore PERROT, à ses trois enfants : Denis Alexandre PERROT, propriétaire menuisier demeurant à Arquian ; Louis Dieudonné PERROT, propriétaire, cafetier demeurant à Arquian ; Augustine PERROT, épouse Zéphirin CHEVEAU, propriétaire, charpentier demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, Saint-Amand-en-Puisaye (15 janvier 1897).
Cote
1 J 494/31
 Date- Lieu
Arquian, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 4 - Autres pièces concernant la famille PERROT
  • Donation et partage par Henriette GUIBLAIN, veuve Pierre...
Résultat n°3

Anne du CASTEL, succession, partage de ses biens entre ses enfants Guillaume, Charles, Jean et Edmée MAGNANT : acte notarié, étude de Maître Claude DESMOULINS, notaire à Monceaux-le-Comte (27 juin 1722).
Cote
1 J 504/18
 Date- Lieu
Corbigny, Monceaux-le-Comte
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 4 - Autres Familles
  • Anne du CASTEL, succession, partage de ses biens entre...
Résultat n°4

Donation entre vifs à titre de partage par Pierre CARDOT, laboureur demeurant à LAVAU, à ses quatre enfants : Victoire Rosalie CARDOT (épouse d'Augustin DUSSOULIER, journalier), demeurant à Lavau ; Marie-Eulalie CARDOT (épouse d'Alexandre COPINOT, propriétaire huilier), demeurant à Lavau ; Pierre Augustin CARDOT, laboureur à la Colarderie, à Lavau ; Isabelle Eléonore CARDOT (épouse de Louis Dieudonné PERROT, sabotier), demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître CHOUPPE, Saint-Fargeau (8 avril 1876).
Cote
1 J 494/35
 Date- Lieu
Arquian, Lavau, Colarderie (La), Saint-Fargeau
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 1 - FAMILLE CARDOT
  • 1 - Pierre CARDOT, laboureur à Lavau
  • Donation entre vifs à titre de partage par Pierre CARDOT,...
Résultat n°5

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 266
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
Résultat n°6

Partages de divers immeubles entre Léon Adrien MORLAT et et Lucile, Irma MORLAT
Cote
1 J 625/23
 Date
1950
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cours
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Partages de divers immeubles entre Léon Adrien MORLAT...
Résultat n°7

Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire à Villeprenay, commune d'Andryes (Yonne) et Agathe DEVILLIERS, son épouse, à leurs enfants Pierre PICQ, Agathe PICQ, Louise PICQ : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (17 février 1850).
Cote
1 J 504/36
 Date- Lieu
Clamecy, Villeprenay, Andryes, Yonne
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 6 - Agathe PICQ, épouse d'Etienne GIRAULT
  • Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire...
Résultat n°8

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 269
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
Résultat n°9

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 261
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
Résultat n°10

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 263
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
Résultat n°11

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 264
 Date
1790-an IV
 Lieu
Collancelle (La), Cosne
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
Résultat n°12

Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).
Cote
11 L 3-18
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Sichamps (Communauté de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Biens indivis, partage, jouissance : instructions,...
Résultat n°13

Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE sa femme, succession, partage amiable entre les époux François GIRAULT et les époux Pierre BONNOTTE, laboureur demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Gérard BONHOMME, notaire et Maître FAULQUIER, autre notaire à Clamecy (21 Floréal an XI).
Cote
1 J 504/21
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert, Armes
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
  • Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE...
Résultat n°14

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 265
 Date
1790-an IV
 Lieu
Cossaye, Cuncy-les-Varzy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy :...
Résultat n°15

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 268
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An...
Résultat n°16

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 267
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An...
Résultat n°17

Partage entre les nommés REBY, GUIBLAIN, RAT et PERREAU : acte incomplet (en très mauvais état).
Cote
1 J 494/55
 Date
Sans date
 Lieu
Arquian (Nièvre)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 5 - Autres pièces concernant la famille GUIBLAIN
  • Partage entre les nommés REBY, GUIBLAIN, RAT et PERREAU...
Résultat n°18

Donation et partage par les époux Edme Hubert LANGLOIS, propriétaire, ancien bourrelier, à leurs deux enfants : - Henri Georges LANGLOIS, bourrelier demeurant à Ourouër-sur-Trezée (Loiret) ; - Philippe Armand LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, notaire à Saint-Amand-Puisaye (15 août 1902).
Cote
1 J 494/61
 Date- Lieu
Arquian, Saint-Amand-en-Puisaye, Ourouër-sur-Trezée, Loiret
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 3 - FAMILLE LANGLOIS
  • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
  • Donation et partage par les époux Edme Hubert LANGLOIS,...
Résultat n°19

Donation-partage par Madame Veuve Jean MORLAT
Cote
1 J 625/2
 Date
1891
 Lieu
Saint-Loup, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
  • 2 - Successions
  • Donation-partage par Madame Veuve Jean MORLAT
Résultat n°20

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 270
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V...