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  1. Résultat n°1

    Dépendances du canal, parquet, installation, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 9038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Dépendances du canal, parquet, installation, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).