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  1. Résultat n°1

    Arpentages parcellaires du 3 mai 1808 : arrêté du Préfet.

    Cote

    1 S 6135

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Arpentages parcellaires du 3 mai 1808 : arrêté du Préfet.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.