Arpentages parcellaires du 3 mai 1808 : arrêté du Préfet.
Cote
1 S 6135
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Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
- 2 - Service des Travaux publics
- SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
- Arpentages parcellaires du 3 mai 1808 : arrêté du Préfet.
Producteur :
La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.