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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 S 6135
Date- Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Arpentages parcellaires du 3 mai 1808 : arrêté du Préfet.