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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LIMANTON, prise d'eau de Panneçot, établissement : arrêté de réglementation.

    Date

    1922

    Cote

    7 S 9258

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • LIMANTON, prise d'eau de Panneçot, établissement :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Panneceau, passerelle.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 4535

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 11 - Ponts
    • 1 - Autres ponts
    • Panneceau, passerelle.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    LIMANTON, Panneçot, prise d'eau, établissement, réglement d'eau : pétition, rapport, arrêtés.

    Date

    1922

    Cote

    7 S 9201

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • LIMANTON, Panneçot, prise d'eau, établissement, réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).