Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 9258
Date
1922
Lieu
Aron (L'), Limanton, Panneceau
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • LIMANTON, prise d'eau de Panneçot, établissement :...
Résultat n°2
Cote
3 S 4535
Date
1840-1842
Lieu
Panneceau
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 11 - Ponts
  • 1 - Autres ponts
  • Panneceau, passerelle.
Résultat n°3
Cote
7 S 9201
Date
1922
Lieu
Aron (L'), Limanton, Panneceau
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • LIMANTON, Panneçot, prise d'eau, établissement, réglement...