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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.
Cote
3 S 11121
 Date
1905
 Lieu
Loire (Rivière de), Challuy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.
Résultat n°2

Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires
Cote
7 S 6938
 Date
1906-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux,...
Résultat n°3

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...
Résultat n°4

- Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.
Cote
9 L 49
 Date
an II
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - AFFAIRES MILITAIRES
  • - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie...
Résultat n°5

Talus et francs-bords, pacages d'animaux, demande d'autorisations : correspondance, rapport, avis.
Cote
3 S 11127
 Date
1904
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 3 - Pacage d'animaux
  • Talus et francs-bords, pacages d'animaux, demande d'autorisations...
Résultat n°6

Francs-bords, pacage des moutons : (1913) ; alignements : (1924) ; carrière de baryte, ouverture : (1930).
Cote
3 S 9196
 Date
1913-1930
 Lieu
Yonne (Rigole d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • Francs-bords, pacage des moutons : (1913) ; alignements...
Résultat n°7

Pacages d'animaux, autorisations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9450
 Date
1920-1921
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 3 - Pacage d'animaux
  • Pacages d'animaux, autorisations : rapports, correspondance.
Résultat n°8

Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction : rapport, correspondance (1868) ; pacage d'animaux, rapport, correspondance (1870).
Cote
3 S 8819
 Date
1868-1870
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Chevenon, dépendances du canal, sable, extraction :...
Résultat n°9

Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...
Résultat n°10

Levées, talus, francs-bords, demande de pacage.
Cote
3 S 6527
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Levées, talus, francs-bords, demande de pacage.
Résultat n°11

Produits des francs-bords et plantations d'arbres, ventes, amodiations ; talus, pacages d'animaux : rapports, arrêtés, soumissions, correspondance.
Cote
3 S 8723
 Date
1885-1894
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et plantations d'arbres,...
Résultat n°12

Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.
Cote
2 S 630
 Date
1901-1904
 Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Marche (La), Neuvy-sur-Loire, Nevers, Plagny, Pougues-les-Eaux, Pouilly-sur-Loire, Sermoise, Saint-Pierre-le-Moutier, Tresnay, Tronsanges, Varennes-les-Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs...
Résultat n°13

Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance, plan (1909).
Cote
3 S 9476
 Date
1909-1917
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • Pacage, amodiation : rapport, procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°14

Talus, francs-bords, pacage du bétail, demande d'autorisation : correspondance, rapport.
Cote
3 S 9286
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Talus, francs-bords, pacage du bétail, demande d'autorisation...