Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 13
Période
  • 1
  • 5
  • 9
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 13
  • 9
  • 4
  • 3
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 13

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    "Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).

    Date

    1925

    Cote

    3 S 2574

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • "Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    "Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 11547

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • "Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Réglementation : décret (affiche).

    Date

    1858

    Cote

    3 S 11513

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Réglementation : décret (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.

    Date

    1911-1917

    Cote

    3 S 11562

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
    • Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 11551

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Préfecture de la Saône-et-Loire.

    Date

    1911-1916

    Cote

    3 S 11556

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
    • Préfecture de la Saône-et-Loire.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Réglementation, adjudication de baux : procès-verbaux d'adjudication, affiches.

    Date

    1818-1833

    Cote

    3 S 6214

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Réglementation, adjudication de baux : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Réglementation : instructions, affiches.

    Date

    1846-1851

    Cote

    3 S 6215

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Réglementation : instructions, affiches.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Cote

    3 S 11443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Année 1921, réglementation : arrêté (affiche).

    Date

    1920

    Cote

    3 S 11515

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Année 1921, réglementation : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Nevers (Arrondissement de), pêche fluviale, adjudication : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1812-1847

    Cote

    3 S 6217

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Nevers (Arrondissement de), pêche fluviale, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Préfecture du Loiret.

    Date

    1909-1917

    Cote

    3 S 11522

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
    • Préfecture du Loiret.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    "Rappel d'interdiction pour 1928" : arrêté (affiche).

    Date

    1927

    Cote

    3 S 11523

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • "Rappel d'interdiction pour 1928" : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).