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Multimédias
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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Cote
3 S 2574
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).
Résultat n°2

"Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11547
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).
Résultat n°3

Réglementation : décret (affiche).
Cote
3 S 11513
 Date
1858
 Lieu - Type de document
Affiche, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation : décret (affiche).
Résultat n°4

Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.
Cote
3 S 11562
 Date
1911-1917
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
  • Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.
Résultat n°5

Réglementation permanente : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11551
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation permanente : arrêté (affiche).
Résultat n°6

Préfecture de la Saône-et-Loire.
Cote
3 S 11556
 Date
1911-1916
 Lieu
Saône-et-Loire
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
  • Préfecture de la Saône-et-Loire.
Résultat n°7

Réglementation, adjudication de baux : procès-verbaux d'adjudication, affiches.
Cote
3 S 6214
 Date
1818-1833
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Réglementation, adjudication de baux : procès-verbaux...
Résultat n°8

Réglementation : instructions, affiches.
Cote
3 S 6215
 Date
1846-1851
 Lieu - Type de document
Instructions, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation : instructions, affiches.
Résultat n°9

Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11443
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).
Résultat n°10

Année 1921, réglementation : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11515
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Année 1921, réglementation : arrêté (affiche).
Résultat n°11

Nevers (Arrondissement de), pêche fluviale, adjudication : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
3 S 6217
 Date
1812-1847
 Lieu
Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Nevers (Arrondissement de), pêche fluviale, adjudication...
Résultat n°12

Préfecture du Loiret.
Cote
3 S 11522
 Date
1909-1917
 Lieu
Loiret (Département du)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à...
  • Préfecture du Loiret.
Résultat n°13

"Rappel d'interdiction pour 1928" : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11523
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • "Rappel d'interdiction pour 1928" : arrêté (affiche).